AD93, Et/CXXXI.20 Montreuil Minutes Hierosme Mallot tabellion, du 16 mars 1615.
Cession et transport de rente entre Rémy Traverse et Perrette Masson sa femme, Robert Masson, Jacques Pépin à Nicolas Regnard.
INTITULÉ (Endos):
Minute de cédant et
transport portant portion
et accords passés entre
Rémi Traverse Perrette
Masson sa femme Nicolas
Renard Jacques Pépin
et Robert Maçon
16 mars 1615
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Furent présents en leurs personne Rémy Traverse
maçon demeurant à Montreuil sur le bois de Vincennes
et Pierrette Maçon sa femme ladite maçon dudit Traverse
son mari autorisée pour l'effet du contenu en ces présentes,
confessent et reconnaissent volontairement avoir
cédé quitté transporté et délaissé du tout dès maintenant
à toujours promettant l'un pour l'autre
un d'eux seul pour le tout sans division ni
discussion et renonçant au droits de fidéjussion ni
discussion ordre de droit et de discussion et
fidéjussion et garantir de tous troubles et
empêchements généralement quelconques à Nicolas
Renard l'aîné laboureur demeurant audit Montreuil
à de ce présent acceptant pour
lui ses hoirs ou ayant cause à l'avenir
une maison cour et jardin et lieux les
lieux comme ils se poursuivent et comportent assise
audit Montreuil près le Carrefour
Grégoire tenant d'une part à Denise Préaux d'autre
part et aboutissant par haut à monsieur Du Four conseiller
et par bas à ladite Rue
auxdits cédants appartenant à cause du propre
de ladite Pierrette Maçon en la censive de
monsieur dudit Montreuil et chargé envers
ledit sieur du cens que ce peut
devoir que lesdits cédants ont dit ne savoir
quant à présent autrement dire ni déclaré
ce se(!) interpellés suivant l'ordonnance ce dit
an jour par iceux Renard ces dits hoirs ou
ayant cause et en faire et disposé
comme bon lui semblera Ce présent
transport aussi fait comme moyennant et pour
demeurer quitte par lesdits Traverse et sadite
femme à cause d'elle de tous continuant
de seize livres treize sols quatre deniers tournois
de rente audit Renard appartenant au moyen
du transport à lui fait par défunt noble
homme monsieur maître Jean Greffier lui vivant
avocat du Roy messire en son Châtelet de Paris
ensemble de tous et un chacun les arrêts /
"approuvé pour rature ces mots: acheteur et acquéreur"/
(paraphes 1)
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ladite rente _(?) du passé jusqu'à hui
et des arrérages desdits cens et des arrérages
qui échoiront par ci après daté a été accordé
que les contrats et titre faisant mention
de ladite rente demeurant du tout en main
dudit Renard pour plus grande sûreté de garantie
et droits d'hypothèques dudit Renard au cas
qu'il soit encore à la jouissance de ladite
maison et lieux comme aussi icelui Renard
demeure déchargé de la restitution des
loyers d'icelle maison et lieux ensemble
des dégradations "et réparations (paraphes 2)" prétendues faites sur icelles
par lesdidts cédants et acceptants Et à de ce fut
présent Robert Maçon maçon demeurant audit Montreuil
en son nom et Jacques Pépin laboureur demeurant audit
Montreuil aussi en son nom à cause de Jacqueline
Maçon sa femme lesquels ont ensemble aussi
déclaré et déclarent qu'ils ont aussi renoncé
et comme par ces présentes ils renoncent à tous
tels droits d'hypothèque qu'il pourraient
avoir et demandent sur ladite maison et lieux
dessus déclarés Et sans nulle chose excepté
ni retenue(?) en quelque sorte ou manière que
se soit et puisse être ni aucun droits "d'hypothèque (paraphes 3)" quelconque
et moyennant la somme de quatre vingt dix livres
tournois que ledit Renard a confessé avoir ci
devant reçu desdits Pépin et Maçon de
laquelle somme ledit Renard leur en a ci-devant
baillé quittance en date du
troisième mai mil six cent onze laquelle
quittance demeure nulle moyennant ces
présentes comme aussi iceux Pépin et
Masson demeurent quittent ensemble ledit
Renard de tous les dépenses dommages
et intérêt qu'ils pouvaient prétendre
contre ledit Pépin Robert Maçon
et Pierrette Maçon femmes dudit Traverse
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et de toutes choses généralement quelconques
outre et moyennant ces présentes suivant(?) icelles
parties est nous nous tant de part que
d'autre désisté et se désistent de tous et un
chacuns les procès poursuites et
procédures par eux mer(?) et intentés ci
devant l'un à l'encontre de l'autre tant
pardevant messieurs de la court du Parlement
monsieur le prévôt de Paris ou son lieutenant
civil que pardevant monsieur le prévôt
dudit Montreuil et se sont quittés et quittent
l'une d'elle l'autre de toutes choses généralement
quelconque du passé jusque à hui Et à la
charge de payer de part et d'autre chacun
Le procureur et conseil et outre par arrêt
moyennant la somme de quinze livres tournois que pour ce
ledit Renard en a présentement payé audit Pépin et
Robert Maçon pour le remboursement d'une partie
des espèces de la dernière sentence rendue
de monsieur le prévôt de Paris ou M. son
lieutenant civil entre icelles parties Et icelle
somme de quinze livres tounois aussi présentement reçue
par lesdits Pépin et Robert Maçon dont il s'en
sont tenus et tiennent pour bien comptant
et en ont quitté et quittent ledit Renard et tous
autres donc et quittant et promettant et
obligeant écrit(?) chacun endroit soit ledit
Rémy Traverse et sadite femme l'un pour l'autre
un d'eux seul et pour le tout sans division ni
discussion comme dessus écrit(?) renonçant et fait
et passé audit Montreuil pardevant le
tabellion greffier juré dudit Montreuil
soussigné en présence de Nicolas de Saintomer
et Pierre Pesnon praticiens et
Maurice Billet laboureur demeurant audit
Montreuil le lundi seizième
jour de mars mil six cent quinze
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avant midi ledit Rémy Traverse et sadite
femme ont déclaré ne savoir écrire ni
signer de ce interpellent suivant l'ordonnance /
Nicolas Regnard™ Jacques Pépin™
R Masson™ Persnon™ Maurice Billet™
St Omer™ H Mallot™
Notes:
a) Le 14 février 1610 Transport de rente par les consorts Prévost (hoirs Syon) à Jacques Pépin et Robert Masson.
b) Le 3 mai 1611 Nicolas Regnard signe une quittance à Jacques Pépin et Robert Masson pour 90 livres au sujet de cette rente (cité ici 1615).